Surveillances commandées

Similitude verbale

Le service de surveillance de Fovea IP est unique et innovant.

Il permet davantage d’efficacité dans l’analyse, l’envoi, et l’administration des surveillances, tout en offrant une qualité et une pertinence supérieures.

Les surveillances ‘Similitude verbale” sont des investigations journalières qui tentent d’identifier tous les nouveaux dépôts de marques

• verbalement similaires dans les classes couvertes par la surveillance, et
• phonétiquement identiques dans les classes apparentées.

auxquelles il vous est raisonnablement possible de vous opposer.

Veuillez trouver ici un tableau spécifiant les classes apparentées telles que prévues par Fovea

Balayage verbal

Par balayage verbal Fovea IP entend toute surveillance limitée qui tente d’identifier, à coût réduit, toutes les marques auxquelles, d’évidence, il y a lieu que le client s’oppose. Dans ces surveillances on se limite, en principe, aux marques phonétiquement identiques ou comportant une lettre ajoutée, supprimée ou remplacée ou qui (dans le cas de slogans) comportent au moins deux mots phonétiquement identiques.

Identiques phonétiques en classes apparentées

Toute surveillance prévoit également une notification des marques identiques et phonétiques dans les classes apparentées aux classes surveillées.

Veuillez trouver ici un tableau spécifiant les classes apparentées telles que prévues par Fovea.

Similitude visuelle

Pour ces surveillances, Fovea IP fait appel à une technologie propriétaire utilisant l’intelligence artificielle de manière similaire aux applications de reconnaissance de visage ou d’empreintes.

Ces applications sont plus performantes et fiables que les systèmes antérieurs basés sur la classification de Vienne.

Titulaires

Ces surveillances sont principalement utilisées

• dans le cadre du suivi d’un audit de portefeuille, ou
• pour détecter les marchés vers lesquels une société cherche à s’implanter ou à s’étendre.
  

Les surveillances « titulaires » sont globalement fiables.

Toutefois elles dépendent d’un certain nombre de facteurs que Fovea ne contrôle pas tels que

• Le nom du titulaire a-t-il été correctement orthographié par l’Office des Marques compétant ?
• L’éventuelle translitération a-t-elle été bien faite ?
  Fovea a des outils qui pallient (partiellement) à ces problèmes.
  

Dénominations sociales

• Pour la France nous utilisons la base Sirene des entreprises et rapportons les dénominations identiques et phonétiquement identiques.
  
• Notre site ne couvre que la France. Hors France, nous faisons, en recherches commandées, ces investigations en utilisant des bases de données globales auxquelles nous avons accès mais que nous n’avons pas mises en ligne.
  

Noms de domaine

La base de données de Fovea contient plus de 300 000 000 de noms de domaine à travers 1 519 extensions, et notamment

• Toutes les extensions .COM, .EU et nationales.
• Les ‘generic Top Level Domains’.
• Plus de 300 ‘country code Top Level Domains’.
• Les nouveaux ccTLD et gTLD sont ajoutés dès que possible.
• Les mises à jour des domaines repris ci-dessus.
  

Nous ne pouvons garantir l’exhaustivité de notre base de noms de domaine mais pensons qu’elle est probablement la plus complète.

Le service de surveillance de Fovea IP vous informe de tout nouvel enregistrement identique ou très similaire au nom surveillé.

Surveillances ‘portefeuille’

La surveillance ‘portefeuille’ surveille - quasi automatiquement - l’ensemble des marques d’un titulaire dans les pays ou chacune de ses marques est protégée et ceci, en principe, pour toute la durée de vie de chaque enregistrement.

Les surveillances portefeuille sont personnalisées pour chaque client et ne font donc pas l’objet d’un tarif publié.

Recherches de droits antérieurs

Un rapport de recherche « de droits antérieurs » est un outil de prévention efficace avant d’introduire une opposition.

Cette recherche contient 3 rapports qui vous permettent, en tant que demandeur, de connaitre les droits du défendeur et d’identifier les marques déposées ou enregistrées par celui-ci qui pourraient vous être opposées.

• Dans le registre du défendeur : une liste de toutes les marques détenues par le défendeur dans son pays d’origine
• Dans le registre de l’opposition : une liste des droits antérieurs du titulaire dans le registre faisant l’objet de l’opposition, dont le titulaire pourrait se prévaloir en réaction à votre opposition.
• Au niveau mondial, tout droit identique antérieur à la marque faisant l’objet d’une opposition : ce rapport listera l’ensemble des droits antérieurs identiques du défendeur, tous registres confondus.
  

Cette recherche « de droits antérieurs » fournit au demandeur une vue précise des droits du défendeur pour se prémunir d’un éventuel retour de flammes de la part de la partie adverse.
La recherche de droits antérieurs est limitée :

• aux classes en commun entre la marque du demandeur et du défendeur
• s’il n’y a pas de classes en commun, à la classe/aux classes choisie par le demandeur

La recherche de droits antérieurs est disponible :

• En temps réel et sans frais pour les surveillances gérées par Fovea IP, et
• À des tarifs compétitifs et dans un délai très courts pour les surveillances non gérées par Fovea IP.