Recherches commandées

Recherches commandées, analyses et rapports

Notre solution de recherches commandées vous permet de travailler plus intelligemment et plus rapidement.

Les recherches commandées sont des recherches d’antériorité. Elles portent sur les similitudes de marques ou de dessins et peuvent être étendues pour inclure les dénominations sociales, noms de domaine et recherches en droit de common law sur Internet. Les recherches commandées peuvent aussi cibler la récupération de détails du portefeuille de titulaires ou la vérification de l’usage des marques et des activités de titulaires.

Nous proposons cinq types de recherches commandées.

1. Recherche intégrale

Garantissez la singularité de vos marques, marques figuratives, noms de domaine entre autres, aux États-Unis, au Canada, en Australie et en Nouvelle-Zélande en faisant appel au service Recherche intégrale de Fovea IP. Ces recherches incluent la couverture en droit de common law sous forme de Recherche intégrale U.S., Recherche intégrale Canada, Recherche intégrale Nouvelle-Zélande.

1.a Recherches intégrales internationales

Accédez aux informations sur les marques verbales et figuratives sur 195 juridictions en faisant appel au service de recherche intégrale de Fovea IP.

  • recherche intégrale internationale ;
  • recherche de dessin internationale.

1.b Recherche intégrale de divertissements

Associez votre recherche de marque à une recherche intégrale de titres pour en tirer les résultats les plus exhaustifs disponibles :

  • recherche intégrale de divertissements U.S. ;
  • recherche intégrale de divertissements Canada.

1.c Recherches de produits pharmaceutiques

Conçue spécifiquement pour l’industrie pharmaceutique, cette recherche donne la possibilité d’accéder aux noms de produits pharmaceutiques utilisés aux États-Unis et/ou dans le monde entier :

  • recherche intégrale de produits pharmaceutiques U.S. ;
  • recherche de produits pharmaceutiques mondiale.

Les recherches de marques verbales peuvent être étendues pour inclure les dénominations sociales et noms de domaine, ainsi que la recherche en droit de common law sur Internet.

Dénominations sociales

Ce service détecte les nouvelles dénominations sociales très similaires dans le pays concerné.

Noms de domaine

Ce service détecte les noms de domaine très similaires dans les extensions pertinentes. La base de données de Fovea IP comprend plus de 300 millions de noms de domaine, dont les suivants :

  • toutes les extensions .COM, .EU et nationales ;
  • plus de 1 200 « generic Top-Level Domains » ;
  • plus de 300 « country code Top-Level Domains » ;
  • les nouveaux ccTLD et gTLD sont ajoutés dès que possible.

Droit de common law sur Internet

Fovea IP propose désormais des recherches en droit de common law sur Internet. Ce service disponible uniquement hors connexion porte sur :

  • la recherche standard sur Internet ;
  • les réseaux sociaux comme Facebook, YouTube, X (former Twitter), LinkedIn, Instagram etc. ;
  • les places de marché comme Amazon, Alibaba, Ebay, Etsy, Wish etc. ;
  • les app stores comme Google Play, Apple Apps, Apple iTunes, Stream etc. ;
  • la recherche étendue sur Google portant sur des marchandises et services spécifiques.

2. Recherches de marques figuratives

Fovea IP fait appel à une technologie IA propriétaire plus fiable que les systèmes antérieurs basés sur les codes de Vienne.

3. Recherche de dessin Industriel

Ce type de recherche s’effectue parmi les enregistrements de dessins actifs et inactifs dans (jusqu’à) 101 juridictions.

Fovea IP fait appel à une technologie IA propriétaire plus fiable que les systèmes antérieurs basés sur les codes de Locarno.

Les recherches de similitudes industrielles sont utiles pour identifier les antériorités dans le cadre d’un litige portant sur la contestation de la nouveauté ou de l’originalité d’un modèle. Ces recherches peuvent être affinées pour trouver des dessins similaires enregistrés plus tôt, à une date donnée. Ces recherches incluent les dessins non actifs.

4. Recherches de titulaires

Disponibles dans le monde entier, les recherches de titulaires sont principalement utilisées dans le cadre d’audits de portefeuille. La fiabilité de ces recherches dépend d’un certain nombre de facteurs indépendants de la volonté de Fovea IP tels que :

  • Les noms des titulaires ont-ils été correctement orthographiés par l’Office des marques compétent ?
  • Les cessions et changements de nom ont-ils été correctement enregistrés et publiés ? Une recherche complémentaire portant sur le nom d’anciens titulaires peut s’avérer utile.
  • La translittération éventuellement effectuée est-elle exacte ? Fovea IP dispose d’outils qui pallient ces problèmes.

5. Enquêtes d’usage

Les enquêtes d’usage identifient l’usage ou le non-usage de la marque d’un produit ou d’un service. Nos services d’enquête, pour lesquels nous faisons équipe avec un cabinet spécialisé, incluent :

  • un résumé de synthèse sur l’usage de la marque ;
  • la recherche en source ouverte (Open Source Intelligence – OSINT) ;
  • les dossiers et informations de la société ;
  • l’analyse de site Internet et de domaine ;
  • les bases de données professionnelles et de réseaux sociaux ;
  • les tendances de termes de recherche sur Internet ;
  • les bases de données des médias et publicitaires ;
  • les contacts téléphoniques et ou courriels avec le titulaire de la marque et/ou ses affiliés.

Nos analystes à votre disposition.
Notre équipe d’analystes est joignable par courriel ou au bout du fil pendant l’exécution de la recherche ou de la surveillance et/ou après l’envoi du rapport.

Nice, Vienna, Locarno
Sauf dans de rares cas nécessitant une recherche manuelle, le recours à l’intelligence artificielle nous permet de ne plus avoir à faire appel aux classifications de Nice, Vienne ou Locarno.

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